Mentions légales & Crédits

Puce MLEResponsable de la publication : Christine MARTY

Puce MLEStatuts : La Mission Locale Paris - Vallée de la Marne a été créée le 17 mai 1991 en lieu et place de la PAIO (Permanence d’Accueil d’Information et d’Orientation). Nous sommes une association loi 1901, notre Président Paul MIGUEL est le représentant légal de la structure. Notre Conseil d’Administration comprend 4 collèges représentant les élus, les services de l’Etat, les agents socio-économiques, les associations.

Puce MLEPropriétaire du site

Ce site est édité par la Mission Locale Paris – Vallée de la Marne représentée par Monsieur Paul Miguel – Président

L’hébergement du site est assuré par OVH 2 rue Quellermann - 59170 Roubaix.

Droits d'auteur / Copyright

La Mission Locale est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve :

de n'utiliser ces informations qu'à des fins d'information et en aucune manière à des fins commerciales

  • de ne pas modifier ces informations
  • de reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur "©www.ml-pvm.fr »

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la Mission Locale Paris – Vallée de la Marne. L'usage du logo ne peut être fait sans autorisation préalable.

Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.

La Mission Locale Paris – Vallée de la Marne  ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.

La Mission Locale Paris – Vallée de la Marne  n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.

La Mission Locale Paris – Vallée de la Marne se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant ce site.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Liens hypertextes

Les liens mis en place depuis le site vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité du la Mission Locale Paris – Vallée de la Marne, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques. En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect. La création de liens hypertexte vers le site est totalement autorisée.

Utilisation et conservation de vos données personnelles

Seules les données déposées volontairement par l'internaute via le formulaire de contact (Nom, Prénom, âge, ville) sont conservées pendant 18 mois et sont uniquement destinées au traitement des demandes.

Ces données ne seront jamais communiquées à des tiers et sont accessibles uniquement par la direction et ses collaborateurs habilités.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et/ou de suppression des données vous concernant à tout moment.

Pour l’exercice de vos droits vous pouvez contacter notre Délégué(e) à la protection des données : c.lebosse@ml-pvm.fr

Puce MLEConcours financier :

Ce site a été réalisé avec le concours financier du FSE (Fonds Social Européen)

Puce MLERéalisation :

Nuxia - http://www.nuxia.fr

Puce MLERédaction :

L'équipe de la Mission locale Paris - Vallée de la Marne